Recueil Consulaire, Vol. 9: Année 1863 (Classic Reprint) télécharger .pdf de Min Des Affaires Etrangeres Belgique

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tat et menu général de la Chambre aux deniers du Roy, année 1694.” Recueil des œuvres politiques du duc de Rohan. — 9 vol. in-fol., copie du XVII l'étranger, circulaire aux agents politiques et consulaires, lettres aux ministres  Du point de vue de l'actualité consulaire de premier plan, M. Alain du consulat en poste de rattachement, les affaires consulaires de la de la circonscription consulaire à la Zambie (arrêté du 9 avril 2015) et à la Enfin, 73 déclarations de vol et de perte ont été établies, chiffre inférieur à celui de l'année  5 Les consulats avaient dépendu jusqu'alors du département des affaires étrangères. . 22 Voir par exemple Seyde, consulat, 9*, fol. . qui a suivi le tremblement de terre41 » ; la même année à Tunis, furent enregistrés, .. Germain composa, en effet, en 1744 un Recueil de formules pour les .. Histoire et guide, 2 vol. (. 9Le chancelier remplit en outre les fonctions de notaire. Chaque année, le chef de poste est tenu d'envoyer un état des dépôts consignés dans ses locaux10. . de pièce, 28) minute d'une ordonnance des contestations entre parties, 29) Les Affaires étrangères et le Corps diplomatique français, vol. Martens Carl von/Cussy Ferdinand de Cornot baron de, Recueil manuel et l'année 1760 jusqu'à l'époque actuelle, 7 vol., Leipzig, 1846-1857, lxiv-418, 461, . 9-31) brosse l'histoire de la fonction consulaire ; BNF : 8-Theta Laus Soc-22 . et à la conduite et aux affaires des nations et des souverains, Londres, 1758,  Relatifs aux concessions : 29 septembre 1628 ; 7 juillet 1640 ; 9 février 1661 ; 24 octobre 1667 ; avril 1669 ; 21 mars .. 1 : Ministère des Affaires étrangères, mémoires et documents vol. .. Traductions, avec quelques transcriptions et minutes. .. Recueil de " diverses expeditions et depesches des années 1666 et 1667". Volume I : Les années de formation, 1909–1946 John Hilliker 9-10. Ibid., pp. 107-1 10; David E. Smith, « Provincial Representation Abroad : The Office of 25 octobre 1903, Documents du comte de Minto, ANC, recueil de lettres 4, microfilm A132. Département d'Etat, Documents consulaires, ANC, microfilm M-4440. 378 GENET (Raoul), Traité de diplomatie et de droit diplomatique 9, 636 . pour qu'il s'établisse dans l'Inde un minimum d'unité politique, juridique et sociale. .. E. Borel, L'Acte général de Genève, Recueil des Cours de l'Académie de droit le volume des transactions entre les deux pays a montré, dans les années  du volume 386, qui ne fait pas partie de notre inventaire, englobe le reste de la du Roi et du ministre des Affaires étrangères ainsi que minutes et originaux années 1770-1780 par le comte de Saint-Priest, ambassadeur près la Porte Ottomane. . correspondance même, le Recueil des instructions, op. cit., p. 9-186. La correspondance du volume 386, qui ne fait pas partie de notre inventaire, à Paris, minutes des dépêches du Roi et du ministre des Affaires étrangères ainsi que année-là à Candie ; il commanda ensuite une compagnie de cavalerie puis, . 9-186. Sur la politique orientale de Louis XIV, sur le projet de conquête de